Add to ORKGEtat des prises des vaisseaux dans les ports français le 21 brumaire an III, en annexe de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. pp. 169-170
Adresse des membres du tribunal du district de Port-Brieuc (ci-devant Saint-Brieuc, Côtes-du-Nord), ...
Prise du fauteuil par le Président, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: ...
Adresses des juges et le commissaire national du tribunal du district de Périgueux à la Convention n...
Etat des prises des vaisseaux dans les ports français le 21 brumaire an III, en annexe de la séance ...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêts de Paris au 22 brumaire, lors de la séance du 25 brumaire...
Adresse du conseil général du district de Port-Brieuc à la Convention nationale, lors de la séance d...
Ouverture de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Adresse du directoire du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 n...
Ouverture de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Ouverture de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Pétition à propos de l’acquisition de biens des émigrés, en annexe de la séance du 5 brumaire an III...
Adresse de la commission des Administrations civiles, Police et Tribunaux au comité de Correspondanc...
Ouverture de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Ouverture de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Adresse des membres du tribunal du district de Port-Brieuc (ci-devant Saint-Brieuc, Côtes-du-Nord), ...
Prise du fauteuil par le Président, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: ...
Adresses des juges et le commissaire national du tribunal du district de Périgueux à la Convention n...
Etat des prises des vaisseaux dans les ports français le 21 brumaire an III, en annexe de la séance ...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêts de Paris au 22 brumaire, lors de la séance du 25 brumaire...
Adresse du conseil général du district de Port-Brieuc à la Convention nationale, lors de la séance d...
Ouverture de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Adresse du directoire du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 n...
Ouverture de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Ouverture de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Pétition à propos de l’acquisition de biens des émigrés, en annexe de la séance du 5 brumaire an III...
Adresse de la commission des Administrations civiles, Police et Tribunaux au comité de Correspondanc...
Ouverture de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787...
Ouverture de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Adresse des membres du tribunal du district de Port-Brieuc (ci-devant Saint-Brieuc, Côtes-du-Nord), ...
Prise du fauteuil par le Président, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: ...
Adresses des juges et le commissaire national du tribunal du district de Périgueux à la Convention n...