Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande d’un citoyen pour la liberté du citoyen Muiron, ex-curé constitutionnel de Charleville (Marne), lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. pp. 171-172
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'at...
Piette Jean-Baptiste. Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de libération du citoyen Duv...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de remise en liberté des citoyen et citoyenne Beuv...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Herbon, de Soissons [Aisne], qui réclam...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Naudin, détenu, qui demande sa mise en ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Lanveaux, de Thiais (département d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de mise en liberté du citoyen Giot par la section ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation des citoyens Tanilly et Colin d'être remis en ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de liberté du détenu Quevremont qui avait été ...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Maubeuge (Nord), lors de la séance...
Renvoi au comité de Salut public et de Sûreté générale de la pétition du représentant David pour obt...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Sûreté générale du discours de la section de Bon-Conseil (Paris) qui attire l'at...
Piette Jean-Baptiste. Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de libération du citoyen Duv...
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