Add to ORKGJulien-Dubois. Décret du comité des Finances sur la nomination un expert pour la fabrique d’armes établie à Grenoble (Isère), en exécution du décret du premier floréal, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 175
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Mouton au comité de Luxeu...
Renvoi au comité des Finances du don adressé par le conseil général de Troyes (Aube) pour la constru...
Renvoi aux représentants du peuple sur Grenoble (Isère) de la pétition des prêtres détenus dans la m...
Julien-Dubois. Décret du comité des Finances sur la nomination un expert pour la fabrique d’armes ét...
Julien-Dubois. Décret du comité des Finances sur le canal d'Essonne, lors de la séance du 23 brumair...
Julien-Dubois. Décret du comité des Finances mettant à la disposition de l'administration du distric...
Julien-Dubois. Décret du comité des Finances annulant l'arrêté pris par le représentant du peuple Ys...
Lacombe Joseph-Henri. Décret du comité des Finances sur diverses créances, lors de la séance du 24 b...
Barailon Jean-François, Dubois de Crancé Edmond Louis. Echanges entre Dubois-Crancé et Baraillon, qu...
Renvoi au comité des Finances des renseignements donnés par la société d’Argenton ( ?), lors de la s...
Prieur (de la Marne). Députation des élèves de la section de la Fontaine-de-Grenelle et réponse du P...
Renvoi au comité de Sûreté générale d’une adresse des Jacobins de Grenoble (Isère), lors de la séanc...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Décret autorisant la commission des vingt-un à délibérer même à 17 membres, lors de la séance du 11 ...
Renvoi au comité de Sûreté générale des adresses des sociétés populaires de la Montagne-de-la-Drôme ...
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Renvoi au comité des Finances du don adressé par le conseil général de Troyes (Aube) pour la constru...
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