Add to ORKGJulien-Dubois. Décret du comité des Finances mettant à la disposition de l'administration du district de Pithiviers (Loiret) la maison d'un condamné, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 179
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l'adresse de l'agent national du district ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
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Julien-Dubois. Décret du comité des Finances sur le canal d'Essonne, lors de la séance du 23 brumair...
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Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
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Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances, section des domaines, de la demande du cultivateur Nicolas Gérard d'ê...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
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