Add to ORKGServière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 179
Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
Décret statuant que les quatre suppléants du comité des Finances seront membres en pied de ce comité...
Renvoi au comité des Finances du don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeur...
Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
Renvoi au comité des Finances de la pétition de la veuve Touchard, réclamant une pension, lors de la...
Lacombe Joseph-Henri. Décret du comité des Finances sur diverses créances, lors de la séance du 24 b...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi des titres de la pension de la citoyenne Durand au comité des Finances, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
Décret demandant au comité des Secours de faire un rapport sur la demande de pension du citoyen Clav...
Décret du comité des Secours accordant une pension au citoyen Morel, blessé au combat, lors de la sé...
Décret du comité des Secours attribuant une pension au citoyen Lainé blessé au combat, lors de la sé...
Renvoi au comité des Finances d'un don du citoyen Pavellet, lors de la séance du 19 vendémiaire an I...
Renvoi aux comités des Finances et de Secours publics de la demande de liquidation de la pension du ...
Décret contenu dans le rapport du comité des Secours publics et concernant le paiement d’une pension...
Renvoi à son comité des Secours pour l’obtention d’une pension par le citoyen Flahaut, caporal du ba...
Décret statuant que les quatre suppléants du comité des Finances seront membres en pied de ce comité...
Renvoi au comité des Finances du don d’un brevet de pension par le citoyen Granjean-Montigny, demeur...
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