Résumé de la partie de séance concernant la motion de Du Bois Du Bais, et l'adresse de la société populaire de Caen (Calvados), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)

Publication date

January 2005

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Résumé de la partie de séance concernant la motion de Du Bois Du Bais, et l'adresse de la société populaire de Caen (Calvados), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 197

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Résumé de la partie de séance concernant la motion de Du Bois Du Bais, et l'adresse de la société populaire de Caen (Calvados), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)

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