Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux dans le district de Tonnerre (Yonne), lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 208
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district de Chinon (Indre-et-Loire...
Adresse du comité révolutionnaire et provisoire de Tonnerre (Yonne), lors de la séance du 26 brumair...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens d'émigrés ...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce de l'agent national du district...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l'adresse de l'agent national du district ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de la vente des biens nationaux dans le district de Sens ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'état des ventes des biens d'émigrés env...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l'adresse de l'agent national du district ...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce des administrateurs du district...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce des administrateurs du district de Domfront (Orne) de la ...
Renvoi au comité des Finances, section des Domaines, de l’annonce par l’agent national du district d...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district de Chinon (Indre-et-Loire...
Adresse du comité révolutionnaire et provisoire de Tonnerre (Yonne), lors de la séance du 26 brumair...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
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