Add to ORKGRenvoi au comité des Secours publics de la lettre du représentant du peuple Ducos, en mission dans l'Aisne et le Nord, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 209
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Renvoi au comité des Secours publics de la lettre du représentant du peuple Ducos, en mission dans l...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vendôme (Loir-et-Cher)...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du comité de surveillance du district des Sable...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
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