Add to ORKGTopsent Jean-Baptiste-Nicolas. Décret du comité de Marine sur les syndics des gens de mer, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 212
Guezno Mathieu-Claude. Décret sur l'admissibilité des anciens marins, ainsi que les anciens ouvriers...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
Ludot Antoine-Nicolas. Décret du comité de Commerce sur le transport des réquisitions, lors de la sé...
Renvoi à la commission exécutive de la demande du citoyen Couturier d'être incorporé dans la marine,...
Renvoi au comité des Secours publics de la lettre du représentant du peuple Ducos, en mission dans l...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de la Marine du don de la société populaire de Dinan (Côtes-du-Nord) pour la constr...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Annonce de divers rapporteurs et décrets lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794). I...
Résumé de la partie de séance concernant le décret sur les prises maritimes, lors de la séance du 12...
Renvoi au comité de Marine du don de pièces de bois par le citoyen Dechien, marchand à Nancy, lors d...
Lacombe Joseph-Henri. Décret du comité des Finances sur diverses créances, lors de la séance du 24 b...
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