Merlino Jean-Marie-François. Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Rose Anne Anselme, veuve d’Etienne Miège, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 212
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant à la citoy...
Décret, proposé par le comité des Secours, concernant le secours à donner au citoyen Laurent Leteur,...
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant à la citoyenne femme Beg...
Merlino Jean-Marie-François. Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyen...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
Décret du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Adrien Bourgeois, acquitté par...
Menuau Henri. Décret, présenté par Meneau au nom du comité des Secours publics, accordant un secours...
Menuau Henri. Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de ...
Décret, présenté par le comité des Secours publics, accordant secours à la citoyenne veuve Guillemet...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la citoyenne veuve Catherine Cheval...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics de la réclamation des secours de la citoyenne Marie-Françoise R...
Décret, présenté par le comité de Secours publics, accordant secours aux citoyennes veuves Gavet et ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Menuau Henri. Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant à la citoy...
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