Add to ORKGDécret du comité des Finances rapportant le décret sur la liquidation des créances du citoyen Lejeune, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 216
Don par le citoyen Descures de la liquidation de son office de notaire à la patrie, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité de Liquidation du don de la citoyenne Lacropte, lors de la séance du 26 fructidor a...
Lacombe Joseph-Henri. Décret du comité des Finances sur diverses créances, lors de la séance du 24 b...
Renvoi aux comités des Finances et de Législation d'un projet de décret sur l'établissement d'une co...
Renvoi au comité des Finances de la pétition du citoyen Mangin qui sollicite la liquidation des somm...
Décret du comité des Finances sur la liquidation de la dette publique et aux créances dues à des hér...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Finances du don de la liquidation de son office de notaire du citoyen Margot, d...
Servière Laurent. Décret du comité des Finances sur la pension du citoyen Bryau, lors de la séance d...
Décret du comité des Secours accordant un secours à la citoyenne veuve Ravi, lors de la séance du 24...
La Convention renvoie à son comité des Finances, le don du citoyen Descures de la liquidation de son...
Décret du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Adrien Bourgeois, acquitté par...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Décret, proposé par le comité des Secours, concernant le secours à donner au citoyen Laurent Leteur,...
Don par le citoyen Descures de la liquidation de son office de notaire à la patrie, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances du don de 240 L offert par le citoyen Dis, lors de la séance du 23 ven...
Renvoi au comité de Liquidation du don de la citoyenne Lacropte, lors de la séance du 26 fructidor a...
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