Add to ORKGRenvoi aux comités des Secours publics et de Salut public de la pétition de la section de la Montagne (Paris) sur l’épuisement de ses moyens pour subvenir au secours de vieillards, infirmes et indigents, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 257
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse des citoyens du canton de Brion (Deux-Sèvres), lors de...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité Militaire de l'adresse des jeunes citoyens de la section du Mont-Blanc (Paris), lor...
Pétition de la section de la Montagne (Paris), admise à la barre, sur l’épuisement de ses moyens pou...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité des Secours publics de la députation des commissaires de la section de la Cité (Par...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des veuves des infirmiers des hospices militaires...
Renvoi au comité de Salut public des observations des canonniers des ateliers des Invalides (Paris),...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition de plusieurs citoyens volontaires du troisième batai...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Salut public de l'adresse lue par une députation du comité révolutionnaire de la...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse des citoyens du canton de Brion (Deux-Sèvres), lors de...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité Militaire de l'adresse des jeunes citoyens de la section du Mont-Blanc (Paris), lor...
Pétition de la section de la Montagne (Paris), admise à la barre, sur l’épuisement de ses moyens pou...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
Renvoi au comité des Secours publics de la députation des commissaires de la section de la Cité (Par...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des veuves des infirmiers des hospices militaires...
Renvoi au comité de Salut public des observations des canonniers des ateliers des Invalides (Paris),...
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Renvoi au comité de Salut public de l'adresse lue par une députation du comité révolutionnaire de la...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
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