Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Tremblez, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 262
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition des citoyens de la société populaire de Serres (H...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
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Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
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Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
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