Add to ORKGLegendre (de Paris) Louis. Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de G.-J. Fouinât, fils du citoyen Fouinât, administrateur du district de Tonnerre (Yonne), afin d'obtenir la prise à partie contre plusieurs citoyens de cette commune, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 265
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Angely-Boutonne (Yonne), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Legendre (de Paris) Louis. Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de G.-J. Fouinât, fils...
Legendre (de Paris) Louis. Discours de G.-J. Fouinât, fils du citoyen Fouinât, administrateur du dis...
Renvoi au comité de Sûreté générale des mesures proposées par les sociétés populaires de Bletterans ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Saint-Fargeau (Y...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre de la société populaire d’Auxerre (Yonne) qui deman...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition des citoyens de la société populaire de Serres (H...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation des citoyens de la commune de Gennevilliers (...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition du citoyen L'Affrey tendante à obtenir une autori...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition présentée par une députation de la société popula...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Saint-Fargeau (Yonne), ...
Oudot Charles-François. Décret du comité de Législation nommant le citoyen Pihet comme administrateu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la commune de Châtellerault (Vienne), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Angely-Boutonne (Yonne), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de la Ferté-les-Bois, ci-...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Legendre (de Paris) Louis. Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de G.-J. Fouinât, fils...
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Renvoi au comité de Sûreté générale des mesures proposées par les sociétés populaires de Bletterans ...
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