Add to ORKGRenvoi à la commission des Colonies de la pétition présentée par la députation des fondés de pouvoirs des colons de Saint-Domingue, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 268
Renvoi au comité des Finances d'une copie du quatrième état des sommes adressées à la Convention nat...
Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des marchés des dons de la société populai...
Eschasseriaux (jeune) René. Renvoi aux comités de Législation, de Marine et des Colonies réunis des ...
Renvoi à la commission des Colonies de la pétition présentée par la députation des fondés de pouvoir...
Renvoi à la commission des Colonies de la pétition du citoyen Sonthonax, commissaire civil à Saint-D...
Le Cointre Laurent. Renvoi à la commission des colonies et au comité de Sûreté générale d'une pétiti...
Renvoi au comité des Colonies de la pétition présenté par une députation des colons de Saint-Domingu...
Renvoi à la commission des Colonies et au comité de Sûreté générale réunis de la demande des colons ...
Renvoi à la commission des Secours publics de la pétition des déportés de Saint-Domingue présentée p...
Députation des fondés de pouvoirs des colons de Saint-Domingue présentant une pétition ou mémoire ac...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
Renvoi à la commission de Marine et des colonies de la pétition des pilotes de Quillebeuf (Eure) qui...
Renvoi au comité des Finances de la pétition d’un citoyen concernant des traites de Saint-Domingue, ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Sa...
Renvoi aux comités de Salut public, des Colonies et de Sûreté générale, de la pétition des colons qu...
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Renvoi à la commission des revenus nationaux et au comité des marchés des dons de la société populai...
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Renvoi à la commission des Colonies de la pétition présentée par la députation des fondés de pouvoir...
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Le Cointre Laurent. Renvoi à la commission des colonies et au comité de Sûreté générale d'une pétiti...
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