Renvoi au comité des Secours publics des observations de la commission centrale de bienfaisance sur la distributions des secours, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 294
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l'observation d'un membre concernant la loi ...
Renvoi au comité des Secours publics des observations de la commission centrale de bienfaisance sur ...
Observations de la commission centrale de bienfaisance sur la distributions des secours, lors de la ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la citoyenne veuve Catherine Cheval...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi au comité des Secours publics de diverses pétitions de particuliers, lors de la séance du 25 ...
Renvoi aux comités de Salut public et de Législation de l'observation d'un membre concernant la loi ...
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