Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 294
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réintégration du citoyen Blondeau, ci-devant chef ...
Renvoi au comité de Législation de la demande de la citoyenne Rouxel, lors de la séance du 26 fructi...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la citoyenne veuve Catherine Cheval...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Renvoi au comité des Secours publics des observations de la commission centrale de bienfaisance sur ...
Pétition du citoyen Gentil, blessé, demandant du service, lors de la séance du 26 brumaire an III (1...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réintégration du citoyen Blondeau, ci-devant chef ...
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