Add to ORKGLe Cointre (de Versailles). La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande de mise en liberté ou de traduction au Tribunal révolutionnaire du citoyen Julian de Carentan, détenu au Plessis, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. pp. 363-364
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande du citoyen Dempre, qui déclare à la Convention qu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Herbon, de Soissons [Aisne], qui réclam...
Le Cointre (de Versailles). La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande de mise...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de remise en liberté des citoyen et citoyenne Beuv...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse du conseil général d'Alais (Gard) qui remercie la C...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du tribunal criminel de la Vienne qui désavoue l’ad...
Marec Pierre. La Convention décrète la mise en liberté provisoire de plusieurs citoyens se disant co...
Bourdon François-Louis. La Convention nationale décrète qu'il ne sera statué désormais sur aucune pé...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société de Montrevel qui demande que la Conve...
La Convention décrète qu’une somme sera payée à la citoyenne Adélaïde-Louise Monmerqué à faire valoi...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Dun-sur-Loire ci-devant ...
La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande d’un citoyen pour la liberté du citoyen Muiron, ex...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande du citoyen Dempre, qui déclare à la Convention qu...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Herbon, de Soissons [Aisne], qui réclam...
Le Cointre (de Versailles). La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande de mise...
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