Renvoi au comité des Secours publics de la députation des commissaires de la section de la Cité (Paris) demandant des secours pour la citoyenne Dufour, lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 395
Renvoi au comité des Secours publics des observations de la commission centrale de bienfaisance sur ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’emploi du citoyen Siel, lors de la séance du 26 bru...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du citoyen Lambert qui demande des secours, lors de la s...
Renvoi au comité des Secours publics de la députation des commissaires de la section de la Cité (Par...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité de Salut public du discours de la députation des ouvriers platineurs de l'atelier d...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Discours de la députation de la section de la Cité (Paris) demandant du secours pour la citoyenne Du...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
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