Add to ORKGRenvoi au comité de Législation de la sollicitation de la veuve de Jacques Elie du rapport concernant son affaire, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 440
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse du tribunal criminel du département de la Creuse, ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi aux quatre comités réunis de l'affaire sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de la demande du citoyen Bayard que son aff...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours des citoyens composant l'état de dome...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Décret, présenté par le comité des Secours, concernant un secours provisoire à accorder à la veuve M...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Renvoi au comité de Législation de la demande du citoyen Roger, fils aîné, pour qu'il soit fait rapp...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse du tribunal criminel du département de la Creuse, ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande de secours de la veuve Rougeot, lors de la séance...
Renvoi aux quatre comités réunis de l'affaire sur les évènements de la veille aux Jacobins, lors de ...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi aux comités de Législation et des Secours publics de la demande du citoyen Bayard que son aff...
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