Renvoi au comité Militaire de la demande de promotion au grade de capitaine du citoyen Jean Blanc, dit Balthazard, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 440
Renvoi au comité des Secours de la pétition du citoyen Lambert qui demande des secours, lors de la s...
Renvoi au comité d'Instruction publique du don de différents ouvrages par le citoyen Pougens, lors d...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du 4ème bataillon du Mont-Blanc, lors de la séance du 18 ven...
Renvoi au comité Militaire de la demande de promotion au grade de capitaine du citoyen Jean Blanc, d...
Renvoi au comité de Salut public de la demande du citoyen Michel, commandant militaire à Soissons [A...
Renvoi au comité Militaire de l'adresse des jeunes citoyens de la section du Mont-Blanc (Paris), lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Législation d'un jugement rendu par la commission militaire de Bruxelles, lors d...
Renvoi au comité Militaire de la pétition du citoyen Gentil, blessé, demandant du service, lors de l...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours de la citoyenne Morin, lors de la séa...
Renvoi au comité des Transports, postes et messageries de la demande des inspecteurs des relais mili...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen François Renault et de son...
Renvoi aux comités du tableau des actions héroïques de Savoye, soldat de la 29ème division de gendar...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
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