La Convention accorde un secours aux citoyennes Houzelle mère et fille, domiciliées à Bruxelles et réfugiées en France, pour les aider à retourner au lieu de leur domicile, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 37
Du Bois du Bais Louis-Thibault. La Convention accorde des secours au citoyen Bienassés, ci-devant ca...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
Du Bois du Bais Louis-Thibault. La Convention accorde un secours au citoyen Molé, homme de lettres, ...
La Convention accorde un secours aux citoyennes Houzelle mère et fille, domiciliées à Bruxelles et r...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde des secours aux citoyens Jean-Joseph ...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen François Boisso...
La Convention accorde un secours au citoyen Jean-Baptiste Ité, lieutenant, blessé au service de la p...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen Jean-François M...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen Bouley, employé...
Menuau Henri. La Convention accorde un secours à la citoyenne Bourgès pour ses services en Vendée, l...
Paganel Pierre. La Convention accorde un secours à la citoyenne Marie-Claude Chevalier, veuve d’ Abr...
Décret accordant des secours et indemnités pour la citoyenne Supplis, veuve du citoyen Desruelles, p...
Du Bois du Bais Louis-Thibault. La Convention accorde des secours et indemnités au citoyen François-...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde à la citoyenne veuve Boisseret des se...
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Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
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