Add to ORKGBô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un secours seront accordés aux citoyens Dimpre et Lefebvre pour avoir soustrait, au 10 août 1792, à des voleurs, une caisse d’effets précieux, lors de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 42
La Convention, décrète que les comités des Finances et de Législation réunis, lui feront, sous trois...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen François Boisso...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen Jean-François M...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Tallien Jean-Lambert. La Convention décrète que ses comités de Salut public, de Sûreté générale et d...
Barailon Jean-François. La Convention décrète que tous les objets propres à faciliter les progrès de...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde des secours aux citoyens Jean-Joseph ...
La Convention accorde un secours au citoyen Jean-Baptiste Ité, lieutenant, blessé au service de la p...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
La Convention décrète qu’une somme sera payée à la citoyenne Adélaïde-Louise Monmerqué à faire valoi...
La Convention, décrète que les comités des Finances et de Législation réunis, lui feront, sous trois...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen François Boisso...
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la proposition de fixer un délai pour le rapport...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde un secours au citoyen Jean-François M...
La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande du représentant Maure d’un congé de deux décade...
Tallien Jean-Lambert. La Convention décrète que ses comités de Salut public, de Sûreté générale et d...
Barailon Jean-François. La Convention décrète que tous les objets propres à faciliter les progrès de...
Saint-Martin François-Jérôme Riffard de. La Convention accorde des secours aux citoyens Jean-Joseph ...
La Convention accorde un secours au citoyen Jean-Baptiste Ité, lieutenant, blessé au service de la p...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Romme Gilbert. La Convention décrète que le citoyen Georges Chabot ne sera point admis dans le sein ...
La Convention décrète que divers représentants du peuple détenus et malades, pourront se faire trans...
La Convention décrète qu’une somme sera payée à la citoyenne Adélaïde-Louise Monmerqué à faire valoi...
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