Add to ORKGLa Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la section des Droits de l’Homme (Paris) accusés d’avoir participé à la conspiration de la commune dans la nuit du 9 au 10 thermidor, en annexe de la séance du 3 brumaire an III (24 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 47
Renvoi au comité de Législation de l’adresse de la société populaire de Villes (Vaucluse) qui félici...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du tribunal criminel de la Vienne qui désavoue l’ad...
La Convention rapporte le décret du 30 brumaire dernier, portant création d’une commission chargée d...
La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...
La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...
La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la députation de la section des Droits-de-l’Homm...
Tallien Jean-Lambert, Bourdon (du Loiret). La Convention décrète que le comité de Sûreté générale lu...
Tallien Jean-Lambert, Bourdon (du Loiret). La Convention décrète que le comité de Sûreté générale lu...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de l’adresse de la section du Panthéon-Franç...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de l’adresse de la section du Panthéon-Franç...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité de Législation de l’adresse de la société populaire de Villes (Vaucluse) qui félici...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre du tribunal criminel de la Vienne qui désavoue l’ad...
La Convention rapporte le décret du 30 brumaire dernier, portant création d’une commission chargée d...
La Convention renvoie au comité de Sûreté générale la pétition des épouses des 56 canonniers de la s...
La Convention renvoie à ses comités des Finances et des Secours publics, les demandes de secours pro...
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