Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’adresse des administrateurs du département de la Somme annonçant à la Convention la bonne vente de biens nationaux, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 63
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances et à la commission des poudres de l’annonce, par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances du don fait par la commission du salpêtre, section Chalier (Paris) d'u...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’adresse des administrateurs du départem...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation de l’annonce faite par les administrateurs du...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l'annonce par l’agent national du distric...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Renvoi au comité des Finances d'une copie du quatrième état des sommes adressées à la Convention nat...
Renvoi au comité des Finances d'une copie du quatrième état des sommes adressées à la Convention nat...
Renvoi au comité des Finances de l’adresse de l’agent national du district de Libreval (Saint-Amand-...
Renvoi au comité des Finances du tableau des ventes des biens d'émigrés envoyé par les administrateu...
Renvoi au comité des Finances et à la commission des poudres de l’annonce, par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances du don fait par la commission du salpêtre, section Chalier (Paris) d'u...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’adresse des administrateurs du départem...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation de l’annonce faite par les administrateurs du...
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Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
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Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
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