Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société populaire de Vauvert (Gard) qui demande vengeance de l’assassinat de Tallien par les partisans de Robespierre, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 63
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Verneuil (Eure)sur une...
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société populaire de Vauvert (Gard) qui demande ...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et Législation réunis d'une adresse de la soc...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de Poitiers (Vienne) de ju...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de société populaire d’Uzès-la-Montagne (Uzès, Gar...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi aux trois comités réunis de l'adresse du conseil général de Provins (Seine-et-Marne) qui dema...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sommières (Gard), lors d...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Herbon, de Soissons [Aisne], qui réclam...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l'adresse de la société populaire d'Uzès...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Verneuil (Eure)sur une...
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
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