Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la municipalité de Creully (Calvados) qui annonce que la société populaire est menée depuis peu par des intrigants et elle demande que la terreur soit à l’ordre du jour pour ces faux patriotes, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 64
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l'adresse de la société populaire d'Uzès...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Manosque (Basses-Alpes)...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Creully (Calvados) qui r...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de société populaire d’Uzès-la-Montagne (Uzès, Gar...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Simandre (Saône-et-Loire...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de Poitiers (Vienne) de ju...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne)...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce de la société populaire de Saint-Girons (Ariège) d...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Verneuil (Eure)sur une...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse des membres de la société populaire d’Indremont [c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Montrevel (Ain), lors de...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Mende (Lozère), lors de ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire de Bourg (Ain) et celui des...
Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Salut public de l'adresse de la société populaire d'Uzès...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Manosque (Basses-Alpes)...
Renvoi aux comités de Législation, de Sûreté générale et de Salut public de l’adresse de la société ...
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