Add to ORKGLa Convention décrète l'arrestation de Desbarreaux et Jarville, Gélas, Barousse et Artaud et renvoie à son comité de Sûreté générale l’exécution du présent décret, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 70
Barailon Jean-François. La Convention décrète que tous les objets propres à faciliter les progrès de...
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La Convention décrète quelques articles additionnels à la loi générale sur les émigrés, lors de la s...
La Convention décrète l'arrestation de Desbarreaux et Jarville, Gélas, Barousse et Artaud et renvoie...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
La Convention renvoie à son comité de Sûreté générale la demande d’élargissement du citoyen Bellay, ...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
Engerran Jacques. La Convention décrète que les secrétaires qui n’ont pas encore remis leurs procès-...
Bô Jean-Baptiste. La Convention décrète que sur le vu du présent décret, une gratification et un sec...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
La Convention décrète l’envoi des représentants du peuple, Bailly dans les départements du Haut et B...
Eschasseriaux (jeune) René. La Convention, sur la proposition d’Eschasseriaux jeune, au nom de la co...
La Convention décrète quelques articles additionnels à la loi générale sur les émigrés, lors de la s...
Gossuin Constant-Joseph-Eugène. La Convention décrète l’impression du discours prononcé hier par son...
Barailon Jean-François. La Convention décrète que tous les objets propres à faciliter les progrès de...
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La Convention décrète quelques articles additionnels à la loi générale sur les émigrés, lors de la s...
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