Eschassériaux (Ainé) Joseph. Rapport d’Eschasseriaux ainé, au nom du comité de Salut public, sur le meilleur mode de réquisition des subsistances, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 75-77
Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Dubar...
Oudot Charles-François. Rapport du comité de Législation, sur le séquestre des biens des détenus, en...
Richard Joseph-Etienne. Résumé du rapport de Richard, au nom du comité de Salut public, et des lettr...
Eschassériaux (Ainé) Joseph. Rapport d’Eschasseriaux ainé, au nom du comité de Salut public, sur le ...
Richard Joseph-Etienne. Rapport du comité de Salut public sur l'armée du Nord, lors de la séance du ...
Eschassériaux (Ainé) Joseph. Rapport d'Eschasseriaux l’aîné, au nom des comités de Salut public et d...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Bô Jean-Baptiste. Rapport du représentant Bo concernant une gratification et un secours accordés aux...
Décret, rapporté par Eschasseriaux (jeune), concernant les émigrés, après une seconde lecture et que...
Présentation d'un rapport suivi de deux décrets par Richard, au nom du comité de Salut public, lors ...
Menuau Henri. Rapport du représentant Menuau au nom du comité des Secours publics sur la conduite de...
Menuau Henri. Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accord...
Menuau Henri. Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accord...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Rapport de Thuriot, au nom du comité de Salut public, faisant part des grands gestes de l'armée des ...
Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Dubar...
Oudot Charles-François. Rapport du comité de Législation, sur le séquestre des biens des détenus, en...
Richard Joseph-Etienne. Résumé du rapport de Richard, au nom du comité de Salut public, et des lettr...
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