Renvoi au comité d'Instruction publique du don de différents ouvrages par le citoyen Pougens, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 89
Renvoi au comité de Législation de la demande du directoire de l'Aisne, lors de la séance du 2 bruma...
Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...
Ouverture de la séance et lecture de différentes adresses, lors de la séance du 9 brumaire an III (3...
Renvoi au comité d'Instruction publique du don de différents ouvrages par le citoyen Pougens, lors d...
Don de différents ouvrages par le citoyen Pougens, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobr...
Renvoi au comité d'instruction publique du don de gravures par le citoyen Poisson, lors de la séance...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Prévost de trois ouvrages propres à ...
Don du citoyen Prévost de trois ouvrages propres à l'instruction de la jeunesse, lors de la séance d...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'ouvrage donné par le représentant du peuple Lequinio et...
Renvoi au comité d'instruction publique d'un hommage du citoyen Delormel d'un projet de langue unive...
Renvoi au comité d'instruction publique de l’hommage d’une estampe par les citoyens Gauthier et Lamo...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Parmentier tendante à obtenir la suspensio...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
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