État des détenus dans les maisons d’arrêt, de justice et de détention, à l’époque du 3 brumaire (24 octobre), lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 103
Adresse des membres du tribunal criminel du département du Finistère, lors de la séance du 17 brumai...
Adresse du conseil d’administration du 4ème bataillon des Basses-Alpes, lors de la séance du 5 bruma...
Décret autorisant la commission des vingt-un à délibérer même à 17 membres, lors de la séance du 11 ...
État des détenus dans les maisons d’arrêt, de justice et de détention, à l’époque du 3 brumaire (24 ...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
Résumé de la députation de la section des Amis de la patrie de Paris qui demandent justice pour les ...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Etat des détenus dans les maisons d’arrêts de Paris au 22 brumaire, lors de la séance du 25 brumaire...
Prieur (de la Marne). Déclaration des élèves de l’école de Mars (Paris) et réponse du Président, lor...
État des détenus dans les maisons de justice, d'arrêt et de détention du département de Paris, lors ...
Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentant...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse du tribunal criminel du département de la Creuse, ...
Etat des détenus dans les prisons parisiennes, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre...
Résumé du décret établissant que les quatre suppléants du comité des Finances feront partie du comit...
Décret renvoyant aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation le décret qui déc...
Adresse des membres du tribunal criminel du département du Finistère, lors de la séance du 17 brumai...
Adresse du conseil d’administration du 4ème bataillon des Basses-Alpes, lors de la séance du 5 bruma...
Décret autorisant la commission des vingt-un à délibérer même à 17 membres, lors de la séance du 11 ...
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