Pétition à propos de l’acquisition de biens des émigrés, en annexe de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 110
Adresse de la société populaire de La Tour-du-Pin (Isère), en annexe de la séance du 5 brumaire an I...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Pétition à propos de l’acquisition de biens des émigrés, en annexe de la séance du 5 brumaire an III...
Décision de ne pas délibérer sur des pétitions voulant obtenir des assemblées à Paris, en annexe de ...
Pétition de la citoyenne veuve Charrans adressée aux membres du comité de Législation, en annexe de ...
Adresse du conseil d’administration du 4ème bataillon des Basses-Alpes, lors de la séance du 5 bruma...
Adresse des administrateurs du département de la Meurthe, en annexe de la séance du 5 brumaire an II...
Adresse des administrateurs du département de la Meurthe, en annexe de la séance du 5 brumaire an II...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Pétition des défenseurs de la patrie, casernés rue de Babylone (Paris), tendante à obtenir une augme...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Pétition des défenseurs de la patrie, casernés rue de Babylone (Paris), tendante à obtenir une augme...
Présentation par le citoyen Chamouland de nouveaux fruits de ses méditations, lors de la séance du 5...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Adresse de la société populaire de La Tour-du-Pin (Isère), en annexe de la séance du 5 brumaire an I...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Renvoi au comité des Décrets, procès-verbaux et archives par celui des Pétitions de la pétition du c...
Pétition à propos de l’acquisition de biens des émigrés, en annexe de la séance du 5 brumaire an III...
Décision de ne pas délibérer sur des pétitions voulant obtenir des assemblées à Paris, en annexe de ...
Pétition de la citoyenne veuve Charrans adressée aux membres du comité de Législation, en annexe de ...
Adresse du conseil d’administration du 4ème bataillon des Basses-Alpes, lors de la séance du 5 bruma...
Adresse des administrateurs du département de la Meurthe, en annexe de la séance du 5 brumaire an II...
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Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
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