Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de santé, établi par le chef des officiers de santé des prisons et maisons d'arrêt du département, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

Michel, Pierre

January 1994

Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical...

Demande de congé de Himbert, et en annexe le certificat de santé établi par l’officier de santé Carré et authentifié par les membres du comité civil de la section des Lombards, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Himbert de Flégny, Louis Alexandre

January 2000

Himbert de Flégny Louis-Alexandre. Demande de congé de Himbert, et en annexe le certificat de santé ...

Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons de santé, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

January 1994

Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...

Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de santé, établi par le chef des officiers de santé des prisons et maisons d'arrêt du département, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Blanc, François-Joseph

January 2000

Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...

Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certificat de santé, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)

Cruvès, Antoine

January 2000

Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...

Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'officier de santé en son faveur, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)

Michel, Pierre

January 2005

Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'offic...

Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de sa santé, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Dugué D'Assé, Jacques-Claude

January 2000

Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...

Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, authentifié par les membres du comité civil de la section du Muséum, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Moreau, Jean

January 2000

Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...

Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raisons de santé, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Grenot, Antoine

January 2005

Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...

Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)

Gelin, Jean-Marie

January 1993

Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...

Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du peuple Martin, qui a été accepté, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

Martin-Saint-Prix, Jean-Baptiste

January 2000

Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...

Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent les lettres attestant sa santé, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

Escudier, Jean-François

January 1995

Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...

Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

Dautriche, Jacques Sébastien

January 1993

Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...

Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives ...

Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Lacoste, Élie

January 1993

Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...

Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

Michel, Pierre

January 1994

Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical...

Demande de congé de Himbert, et en annexe le certificat de santé établi par l’officier de santé Carré et authentifié par les membres du comité civil de la section des Lombards, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Himbert de Flégny, Louis Alexandre

January 2000

Himbert de Flégny Louis-Alexandre. Demande de congé de Himbert, et en annexe le certificat de santé ...

Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons de santé, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

January 1994

Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...

Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de santé, établi par le chef des officiers de santé des prisons et maisons d'arrêt du département, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Blanc, François-Joseph

January 2000

Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...

Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certificat de santé, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)

Cruvès, Antoine

January 2000

Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...

Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'officier de santé en son faveur, lors de la séance du 25 brumaire an III (15 novembre 1794)

Michel, Pierre

January 2005

Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'offic...

Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de sa santé, lors de la séance du 4 brumaire an III (25 octobre 1794)

Dugué D'Assé, Jacques-Claude

January 2000

Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...

Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, authentifié par les membres du comité civil de la section du Muséum, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

Moreau, Jean

January 2000

Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...

Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raisons de santé, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

Grenot, Antoine

January 2005

Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...

Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance de la 2ème sans-culottide an II (18 septembre 1794)

Gelin, Jean-Marie

January 1993

Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...

Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du peuple Martin, qui a été accepté, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

Martin-Saint-Prix, Jean-Baptiste

January 2000

Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...

Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent les lettres attestant sa santé, lors de la séance du 23 vendémiaire an III (14 octobre 1794)

Escudier, Jean-François

January 1995

Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...

Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, lors de la séance de la 4ème sans-culottide an II (20 septembre 1794)

Dautriche, Jacques Sébastien

January 1993

Dautriche Jacques Sébastien. Demande de congé du représentant Dautriche pour des raisons de santé, l...

Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives ...

Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de santé, lors de la séance du 30 fructidor an II (16 septembre 1794)

Lacoste, Élie

January 1993

Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...

Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)

Michel, Pierre

January 1994

Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical...

Demande de congé de Himbert, et en annexe le certificat de santé établi par l’officier de santé Carré et authentifié par les membres du comité civil de la section des Lombards, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)

Himbert de Flégny, Louis Alexandre

January 2000

Himbert de Flégny Louis-Alexandre. Demande de congé de Himbert, et en annexe le certificat de santé ...

Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons de santé, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)

Creuzé-Latouche, Jacques Antoine

January 1994

Creuzé-Latouche Jacques Antoine. Demande de congé du représentant Creuzé-Latouche pour des raisons d...

Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de santé, établi par le chef des officiers de santé des prisons et maisons d'arrêt du département, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

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Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de santé, établi par le chef des officiers de santé des prisons et maisons d'arrêt du département, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

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