Opoix Christophe. Décret accordant un congé à Opoix, député de Seine-et-Marne, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 122
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. La Convention accorde un congé de deux décades et demie a...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives ...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Menuau Henri. Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de ...
Menuau Henri. Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de ...
Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Dubar...
Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Dubar...
Menuau Henri. Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accord...
Menuau Henri. Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accord...
Renvoi aux comités de diverses adresses, lors de la séance du 22 vendémiaire an III (13 octobre 1794...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Castaing Toussaint, Pierre, Louis, Samuel. La Convention accorde un congé de deux décades et demie a...
Renvoi au comité des Finances de tous les dons et offrandes adressés à la Convention, lors de la séa...
Décret accordant au représentant du peuple Lacrampe un congé de six décades pour des raisons de sant...
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Menuau Henri. Décret du comité des Secours publics accordant un secours au citoyen Boisset, lors de ...
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Décret, contenu dans le rapport du comité des Secours publics, accordant un secours au citoyen Dubar...
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Menuau Henri. Décret contenu dans le rapport de Menuau, au nom du comité des Secours publics, accord...
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