Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, authentifié par les membres du comité civil de la section du Muséum, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 122
Himbert de Flégny Louis-Alexandre. Demande de congé de Himbert, et en annexe le certificat de santé ...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et y joint le certificat de l'offic...
Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives ...
Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...
Michel Pierre. Demande de congé de Michel, député de la Meurthe, et en annexe son certificat médical...
Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
Couhey François. Demande de congé de Couhey, député du département des Vosges, lors de la séance du ...
Froger-Plisson Louis-Joseph, De Bry Jean-Antoine-Joseph. Demandes de congé de Froger, député de la S...
Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
Lacoste Élie. Demande de congé d'Elie Lacoste, député de la Dordogne, et en annexe son certificat de...
Himbert de Flégny Louis-Alexandre. Demande de congé de Himbert, et en annexe le certificat de santé ...
Escudier Jean-François. Demande de congé du représentant du peuple Escudier, à la quelle s'ajoutent ...
Martin (de la Somme). Demande de congé de trois décades pour des raisons de santé du représentant du...
Moreau Jean. Demande de congé de Moreau, député de la Meuse, et en annexe son certificat de santé, a...
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Plusieurs demandes de congé, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794). In: Archives ...
Blanc François-Joseph. Demande de congé de Blanc, député de la Marne, et en annexe son certificat de...
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Cruves Antoine. Demande de congé du représentant du peuple Cruves, qui envoie également son certific...
Gelin Jean-Marie. Demande de congé de Gélin, député de Saône-et-Loire, et en annexe son certificat d...
Grenot Antoine. Congé demandé et obtenu de la part du représentant du peuple Grenot, pour des raison...
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Dugué D'Assé Jacques-Claude. Demande de congé du représentant Dugué-d’Assé pour le rétablissement de...
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