Add to ORKGRenvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Dreux (Eure-et-Loir) concernant le travail des agents salpêtriers, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 136
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent salpêtrier du district de Gu...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux de l'or et l'argent récoltés dans le district d'Altkirc...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Dreux (...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de Tonnerre (Yonne)...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Sa...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la lettre de l'agent national du district de Dreu...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la note de l'agent national du district d'Ussel (...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du don reçu de la part des administrateurs du district ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'annonce de l'agent national d'Étampes concernant...
Renvoi à la commission des revenus nationaux du don fait par le directoire du district de Beauvais (...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce des administrateurs du district de Roche-d...
Renvoi à la commission des poudres et des salpêtres de l'adresse de l'agent national de Saint-Omer (...
Renvoi à la commission de l'organisation e du mouvement des armées de terre de la demande de deux ci...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vézelize (Meurthe) con...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent salpêtrier du district de Gu...
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