Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'Instruction publique, disposant que les agents nationaux et les administrateurs de district soient responsables des destructions et dégradations commises dans leurs arrondissements, sur les autres monuments de sciences et d’art, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Dusart de la collection périodique des "Ressources de la République française", lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Dusart de la collection périodique d...

Décrétée l'adjonction des comités de Salut public et de Législation à celui de Sûreté générale, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)

January 1995

Décrétée l'adjonction des comités de Salut public et de Législation à celui de Sûreté générale, lors...

Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

January 1995

Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...

Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'Instruction publique, disposant que les agents nationaux et les administrateurs de district soient responsables des destructions et dégradations commises dans leurs arrondissements, sur les autres monuments de sciences et d’art, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

Grégoire, Henri

January 2000

Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'Instruction publique...

Rapport de Grégoire, au nom du comité d'Instruction publique, sur la sauvegarde des monuments de sciences et des arts, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

Grégoire, Henri

January 2000

Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Rapport de Grégoire, au nom du comité d'Instruction publique, sur la ...

Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentants, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

January 2000

Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentant...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département du Rhône qui saluent le décret replaçant Lyon dans la liste des cités françaises, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département du Rhône qui saluen...

Reprise du rapport de Grégoire, au nom du comité d’Instruction publique, sur les destructions des monuments des arts, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

Grégoire, Henri

January 1990

Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Reprise du rapport de Grégoire, au nom du comité d’Instruction publiq...

Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...

Décret renvoyant aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation le décret qui déclare Beauvais (Oise) en état de rébellion, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

January 2000

Décret renvoyant aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation le décret qui déc...

Décret, d'après la pétition des ouvriers d'armes des maisons de Jemmapes et Bonnet-Rouge (Paris), nominant une commission pour examiner les dépenses de cet établissement et les ressources procurées à la République, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794)

January 2005

Décret, d'après la pétition des ouvriers d'armes des maisons de Jemmapes et Bonnet-Rouge (Paris), no...

Décret présenté par le comité de Législation autorisant la citoyenne veuve Pelissier à faire apurer le compte de son mari, agent national du district de Belvès (Dordogne), lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)

January 2005

Décret présenté par le comité de Législation autorisant la citoyenne veuve Pelissier à faire apurer ...

Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation la préparation d'un rapport sur le projet de décret proposé par Barailon contre les divers dilapidateurs de la fortune publique, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

January 2005

Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation la préparation d'un rapport...

Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du comité de surveillance du district des Sables (Vendée), lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du comité de surveillance du district des Sable...

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Dusart de la collection périodique des "Ressources de la République française", lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Dusart de la collection périodique d...

Décrétée l'adjonction des comités de Salut public et de Législation à celui de Sûreté générale, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)

January 1995

Décrétée l'adjonction des comités de Salut public et de Législation à celui de Sûreté générale, lors...

Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

January 1995

Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...

Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'Instruction publique, disposant que les agents nationaux et les administrateurs de district soient responsables des destructions et dégradations commises dans leurs arrondissements, sur les autres monuments de sciences et d’art, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

Grégoire, Henri

January 2000

Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Décret, présenté par Grégoire au nom du comité d'Instruction publique...

Rapport de Grégoire, au nom du comité d'Instruction publique, sur la sauvegarde des monuments de sciences et des arts, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

Grégoire, Henri

January 2000

Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Rapport de Grégoire, au nom du comité d'Instruction publique, sur la ...

Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentants, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

January 2000

Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentant...

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département du Rhône qui saluent le décret replaçant Lyon dans la liste des cités françaises, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse des administrateurs du département du Rhône qui saluen...

Reprise du rapport de Grégoire, au nom du comité d’Instruction publique, sur les destructions des monuments des arts, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)

Grégoire, Henri

January 1990

Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Reprise du rapport de Grégoire, au nom du comité d’Instruction publiq...

Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-Loir, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)

January 2005

Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...

Décret renvoyant aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation le décret qui déclare Beauvais (Oise) en état de rébellion, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794)

January 2000

Décret renvoyant aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation le décret qui déc...

Décret, d'après la pétition des ouvriers d'armes des maisons de Jemmapes et Bonnet-Rouge (Paris), nominant une commission pour examiner les dépenses de cet établissement et les ressources procurées à la République, lors de la séance du 30 brumaire an III (20 novembre 1794)

January 2005

Décret, d'après la pétition des ouvriers d'armes des maisons de Jemmapes et Bonnet-Rouge (Paris), no...

Décret présenté par le comité de Législation autorisant la citoyenne veuve Pelissier à faire apurer le compte de son mari, agent national du district de Belvès (Dordogne), lors de la séance du 29 brumaire an III (19 novembre 1794)

January 2005

Décret présenté par le comité de Législation autorisant la citoyenne veuve Pelissier à faire apurer ...

Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation la préparation d'un rapport sur le projet de décret proposé par Barailon contre les divers dilapidateurs de la fortune publique, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)

January 2005

Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation la préparation d'un rapport...

Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...

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January 2000

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du comité de surveillance du district des Sable...

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January 2000

Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Dusart de la collection périodique d...

Décrétée l'adjonction des comités de Salut public et de Législation à celui de Sûreté générale, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)

January 1995

Décrétée l'adjonction des comités de Salut public et de Législation à celui de Sûreté générale, lors...

Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)

January 1995

Décret fixant au 1er brumaire le rapport du comité d'Instruction publique sur l'organisation des éco...

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