Décret retirant la surveillance au représentant du peuple Julien Le Febvre, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 182
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Résumé de l'adresse des citoyens de la commune d’Hesdin (Pas-de-Calais), lors de la séance du 18 bru...
Adresse des comités de surveillance d’Angers (Maine-et-Loire), lors de la séance du 10 brumaire an I...
Julien Le Febvre. Lettre du représentant du peuple Le Febvre demandant qui lui soit enlève la survei...
Adresse des comités de surveillance d’Amboise (Indre-et-Loire), lors de la séance du 10 brumaire an ...
Adresse du comité de surveillance et révolutionnaire de Ruffec (Charente), lors de la séance du 12 b...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'adresse du comité de surveillance du district des Sable...
Ouverture de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à...
Adresses des membres du comité de surveillance du Beausset à la Convention nationale, lors de la séa...
Adresse du comité de surveillance de Granville (Aube), lors de la séance du 13 brumaire an III (3 no...
Adresse du comité de surveillance et révolutionnaire de la commune et du district de Béziers (Héraul...
Résumé de l'adresse des administrateurs du directoire du département du Var, lors de la séance du 18...
Adresse du comité de surveillance du district des Sables (Vendée), lors de la séance du 6 brumaire a...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse du comité de surveillance du district de Cambrai (Nord...
Décret, proposé par le comité des Secours, concernant le secours à donner au citoyen Laurent Leteur,...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Résumé de l'adresse des citoyens de la commune d’Hesdin (Pas-de-Calais), lors de la séance du 18 bru...
Adresse des comités de surveillance d’Angers (Maine-et-Loire), lors de la séance du 10 brumaire an I...
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Adresse du comité de surveillance de Granville (Aube), lors de la séance du 13 brumaire an III (3 no...
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