Add to ORKGRenvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce des administrateurs du district d'Autun (Seine-et-Loire) de l'adjudication de biens d'émigrés, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 210
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l'annonce par l’agent national du distric...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l’adresse de l’agent national près le dist...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce des administrateurs du district...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce de l'agent national du district...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de l’annonce par les administrateurs du dist...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'état des ventes des biens d'émigrés env...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l'adresse de l'agent national du district ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district d'Évron (Mayenne) concern...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vézelize (Meurthe) con...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l'annonce par l’agent national du distric...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l’adresse de l’agent national près le dist...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce des administrateurs du district...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'annonce de l'agent national du district...
Renvoi au comité des Finances, section des Aliénations, de l’annonce par les administrateurs du dist...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Bourg-de-l'Égalité (Pa...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation, de l'état des ventes des biens d'émigrés env...
Renvoi au comité des Finances de l’annonce de l’agent national du district d’Autun (Saône-et-Loire) ...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l'adresse de l'agent national du district ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district d'Évron (Mayenne) concern...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’état des ventes de biens nationaux donn...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce de l'agent national du district de Vézelize (Meurthe) con...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section des aliénations, de l'annonce de la vente de biens nationaux ...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l’annonce faite par l’agent national du d...
Renvoi au comité des Finances, section de l’aliénation, de l'annonce par l’agent national du distric...
Renvoi au comité des Finances, section de l'aliénation de l’adresse de l’agent national près le dist...