Rapport de Roberjot, au nom du comité d'Agriculture et des arts, proposant les citoyens Vandermonde, Leroi et Content pour remplir les fonctions de démonstrateurs au conservatoire des arts et métiers, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 213
Présentation par le citoyen Chamouland de nouveaux fruits de ses méditations, lors de la séance du 5...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la lettre des représentants envoyés dans des Bouches-du-Rhône...
Raffron de Trouillet Nicolas. Rapport de Raffron sur la nomination du citoyen Lhéritier jeune à la p...
Rapport de Roberjot, au nom du comité d'Agriculture et des arts, proposant les citoyens Vandermonde,...
Décret, présenté par Roberjot au nom du comité d'Agriculture et des arts, nominant les citoyens Vand...
Roberjot Claude. Rapport de Roberjot, au nom du comité d'Agriculture, concernant l'article III du dé...
Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la prép...
Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...
Raffron de Trouillet Nicolas. Décret, présenté par Raffron au nom du comité d'Agriculture et des art...
Grégoire Henri Jean-Baptiste. Rapport et projet de décret présentés par Grégoire, au nom des comités...
Raffron de Trouillet Nicolas. Décret, contenu dans le rapport de Raffron, au nom du comité d'Agricul...
Résultat du dépouillement du scrutin pour les compléments des comités des Finances, de Législation, ...
Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...
Renvoi au comité d'Agriculture et de Commerce des dénonciations de la société populaire et les corps...
Impression du rapport et du projet de décret de Grégoire, au nom des comités d'Agriculture et des ar...
Présentation par le citoyen Chamouland de nouveaux fruits de ses méditations, lors de la séance du 5...
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