Décret, présenté par Roberjot au nom du comité d'Agriculture et des arts, nominant les citoyens Vandermonde, Leroi, Contet et Beuvelot aux fonctions de démonstrateurs et de dessinateur au conservatoire des arts et métiers, lors de la séance du 9 brumaire an III (30 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 213
Lecointe-Puyraveau. Décret, proposé par Lecointe-Puyraveau au nom du comité des Secours publics, con...
Renvoi aux comités de Commerce et d'Agriculture d'une adresse de la société populaire de Beaurepaire...
Décret, présenté par Menuau au nom du comité des Secours publics, accordant à la citoyenne Michel De...
Décret, présenté par Roberjot au nom du comité d'Agriculture et des arts, nominant les citoyens Vand...
Rapport de Roberjot, au nom du comité d'Agriculture et des arts, proposant les citoyens Vandermonde,...
Décret, proposé par Roberjot au nom du comité d'Agriculture, rapportant le décret qui défend la prép...
Raffron de Trouillet Nicolas. Décret, présenté par Raffron au nom du comité d'Agriculture et des art...
Décret renvoyant aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation le décret qui déc...
Résultat du dépouillement du scrutin pour les compléments des comités des Finances, de Législation, ...
Renvoi au comité d'Agriculture de l'ouvrage du citoyen Longuet qui a pour but d'accélérer la régénér...
Réponse du Président à la députation des citoyens de Bordeaux et interventions d'autres représentant...
Décret, présenté par Lakanal, au nom du comité d'Instruction publique, sur l'établissement des école...
Boudin Jacques-Antoine. Décret, présenté par Boudin au nom du comité d'Agriculture et des Arts, conc...
Pénières. Renvoi au comité d'Agriculture et des Arts de la lettre des administrateurs du Lycée des A...
Présentation par le citoyen Chamouland de nouveaux fruits de ses méditations, lors de la séance du 5...
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