Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Saint-Fargeau (Yonne), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 224
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la société populaire de Poitiers (Vienne) de ju...
Adresse de la société populaire de Vermenton (Yonne), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er n...
Renvoi au comité de Législation de l'adresse de la société populaire de La Ferté-Loupière (Yonne), l...
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Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire de Manosque (Basses-Alpes)...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de société populaire d’Uzès-la-Montagne (Uzès, Gar...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne-du-Credo (Ai...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse des membres de la société populaire d’Indremont [c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société d’Angely-Boutonne (Yonne), lors de la...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sommières (Gard), lors d...
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Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse des administrateurs du district de Saint-Fargeau (Y...
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et Législation réunis d'une adresse de la soc...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une adresse de la société populaire d'Auxerre (Yonne), en anne...
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