Don par directoire du district de Haguenau (Bas-Rhin) d'un cavalier monté et équipé, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. pp. 241-242
Renvoi au comité de Division d'une pétition de la commune de Sceaux-l'Unité (Paris), lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Adresse du comité révolutionnaire du district d’Etampes (Seine-et-Oise), lors de la séance du 10 bru...
Don de 104 livres du conseil-général de la commune de Pfaffenhoffen (Bas-Rhin) pour l'équipement d'u...
Etat de divers dons du district de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 oct...
Prieur (de la Marne). Déclaration des élèves de l’école de Mars (Paris) et réponse du Président, lor...
Adresse des administrateurs du département des Vosges, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 o...
Prieur (de la Marne). Députation des élèves de la section de la Fontaine-de-Grenelle et réponse du P...
Adresse du conseil général du district de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance du 11 brumaire an...
Adresse du conseil général et de l'agent national du district de Donchery (Ardennes), lors de la séa...
Adresse des juges et commissaire nationaux du district de Grandvilliers (Oise), lors de la séance du...
Adresse du conseil d’administration du 4ème bataillon des Basses-Alpes, lors de la séance du 5 bruma...
Adresse des administrateurs du district du Dorât (Haute-Vienne), lors de la séance du 10 brumaire an...
Ouverture de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Adresse du conseil général du district de Senlis (Oise), lors de la séance du 10 brumaire an III (31...
Renvoi au comité de Division d'une pétition de la commune de Sceaux-l'Unité (Paris), lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Adresse du comité révolutionnaire du district d’Etampes (Seine-et-Oise), lors de la séance du 10 bru...
Don de 104 livres du conseil-général de la commune de Pfaffenhoffen (Bas-Rhin) pour l'équipement d'u...
Etat de divers dons du district de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 oct...
Prieur (de la Marne). Déclaration des élèves de l’école de Mars (Paris) et réponse du Président, lor...
Adresse des administrateurs du département des Vosges, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 o...
Prieur (de la Marne). Députation des élèves de la section de la Fontaine-de-Grenelle et réponse du P...
Adresse du conseil général du district de Strasbourg (Bas-Rhin), lors de la séance du 11 brumaire an...
Adresse du conseil général et de l'agent national du district de Donchery (Ardennes), lors de la séa...
Adresse des juges et commissaire nationaux du district de Grandvilliers (Oise), lors de la séance du...
Adresse du conseil d’administration du 4ème bataillon des Basses-Alpes, lors de la séance du 5 bruma...
Adresse des administrateurs du district du Dorât (Haute-Vienne), lors de la séance du 10 brumaire an...
Ouverture de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Adresse du conseil général du district de Senlis (Oise), lors de la séance du 10 brumaire an III (31...
Renvoi au comité de Division d'une pétition de la commune de Sceaux-l'Unité (Paris), lors de la séan...
Renvoi au comité des Finances de la lettre de l'agent national du district d'Arcq (Mont-Blanc) qui a...
Adresse du comité révolutionnaire du district d’Etampes (Seine-et-Oise), lors de la séance du 10 bru...