Add to ORKGEtat de divers dons du district de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 242
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société populaire de Sedan (Ardennes), lors de l...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district de Sedan (Arde...
Adresse du conseil général et de l'agent national du district de Donchery (Ardennes), lors de la séa...
Etat de divers dons du district de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 oct...
Adresse du tribunal du district de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 11 brumaire an III (1er no...
Adresse du conseil général de la commune de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 11 brumaire an II...
Hommage de la liquidation des lettres de maîtrises de divers citoyens de Sedan (Ardennes), lors de l...
Adresse du comité révolutionnaire du district de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 20 vendémiai...
Adresse du comité révolutionnaire de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 10 frimaire an III (30 n...
Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
Don par directoire du district de Haguenau (Bas-Rhin) d'un cavalier monté et équipé, lors de la séan...
Adresse du tribunal du district de Rouen (Seine-Inférieure), lors de la séance du 10 brumaire an III...
Adresse des juges et commissaire national du tribunal du district de Saint-Girons (Ariège), lors de ...
Renvoi au comité des Finances de l'annonce d'une vente de biens d'émigrés dans le district de Sedan ...
Adresse des juges et commissaire nationaux du district de Grandvilliers (Oise), lors de la séance du...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société populaire de Sedan (Ardennes), lors de l...
Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'annonce par l’agent national du district de Sedan (Arde...
Adresse du conseil général et de l'agent national du district de Donchery (Ardennes), lors de la séa...
Etat de divers dons du district de Sedan (Ardennes), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 oct...
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