Renvoi à la commission de l’organisation et du mouvement des armées de terre du don de cinq cavaliers équipés de la commune du Havre-Marat (Seine-Inférieure), lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 253
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la note de l'agent national du district d'Ussel (...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Dreux (...
Renvoi au comité de Division d'une pétition de la commune de Sceaux-l'Unité (Paris), lors de la séan...
Renvoi à la commission de l'organisation e du mouvement des armées de terre de la demande de deux ci...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de Tonnerre (Yonne)...
Renvoi à la commission des revenus nationaux du don fait par le directoire du district de Beauvais (...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du don reçu de la part des administrateurs du district ...
Renvoi à la commission des mouvements des armées de terre de la lettre du premier bataillon de chass...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Sa...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre de la municipalité provisoire du Havre-Marat, ci-devan...
Renvoi à la commission de l’organisation et du mouvement des armées de la réclamation des gendarmes ...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la note de l'agent national du district d'Ussel (...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Dreux (...
Renvoi au comité de Division d'une pétition de la commune de Sceaux-l'Unité (Paris), lors de la séan...
Renvoi à la commission de l'organisation e du mouvement des armées de terre de la demande de deux ci...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'annonce de l'agent national de Tonnerre (Yonne)...
Renvoi à la commission des revenus nationaux du don fait par le directoire du district de Beauvais (...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtre de l'état de salpêtre envoyé par le département de la...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Renvoi à la commission des Revenus nationaux du don reçu de la part des administrateurs du district ...
Renvoi à la commission des mouvements des armées de terre de la lettre du premier bataillon de chass...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Sa...
Renvoi au comité de Salut public de la lettre de la municipalité provisoire du Havre-Marat, ci-devan...
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Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la note de l'agent national du district d'Ussel (...
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de l'agent national du district de Dreux (...
Renvoi au comité de Division d'une pétition de la commune de Sceaux-l'Unité (Paris), lors de la séan...