Add to ORKGRenvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 255
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Du Bois du Bais Louis-Thibault. Décret du comité des Secours publics versant une indemnité au citoye...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi aux comités de Salut public et des Finances réunis de la demande d'augmentation de salaire pa...
Adresse des citoyens de la section de Bon-Conseil [Paris], lors de la séance du 10 brumaire an III (...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Du Bois du Bais Louis-Thibault. Décret du comité des Secours publics versant une indemnité au citoye...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande des citoyennes de la section de l’Observatoire (Pa...
Renvoi au comité des Secours publics de la pétition du citoyen Desforges en faveur du citoyen Trembl...
Du Bois du Bais Louis-Thibault. Décret du comité des Secours publics versant une indemnité au citoye...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Du Bois du Bais Louis-Thibault. Décret du comité des Secours publics versant une indemnité au citoye...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi aux comités de Salut public et des Finances réunis de la demande d'augmentation de salaire pa...
Adresse des citoyens de la section de Bon-Conseil [Paris], lors de la séance du 10 brumaire an III (...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
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Renvoi au comité des Secours publics de la demande des secours du citoyen Michel, lors de la séance ...
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