Add to ORKGRenvoi au comité d'Instruction publique des demandes du citoyen Laurent sur son entreprise de gravure des objets du Museum français, lors de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 288
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'ouvrage du citoyen Jeudy de l'Hourmeau, lors de la séan...
Renvoi au comité d'instruction publique d'un hommage du citoyen Delormel d'un projet de langue unive...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'extrait du jugement du tribunal de Toulouse qui réhabil...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Dusart de la collection périodique d...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Prévost de trois ouvrages propres à ...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi au comité d'Instruction de l'invitation des administrateurs du Lycée des Arts d'assister à le...
Renvoi au comité d'Instruction publique de la plainte des administrateurs du département d’Eure-et-L...
Décret demandant aux comités d'Instruction publique et celui des Finances de prendre des mesures pou...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi au comité d'instruction publique de l'ouvrage donné par le représentant du peuple Lequinio et...
Renvoi au comité des Finances de la demande des commissaires aux inventaires et ventes des meubles d...
Renvoi aux comités de Salut public et des Finances réunis de la demande d'augmentation de salaire pa...
Ouverture de la séance du 11 brumaire an III (1er novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 178...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'ouvrage du citoyen Jeudy de l'Hourmeau, lors de la séan...
Renvoi au comité d'instruction publique d'un hommage du citoyen Delormel d'un projet de langue unive...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'extrait du jugement du tribunal de Toulouse qui réhabil...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Dusart de la collection périodique d...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Renvoi au comité d'Instruction publique de l'hommage du citoyen Prévost de trois ouvrages propres à ...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
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