Add to ORKGAdmission de divers pétitionnaires, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 319
Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er bruma...
Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er bruma...
Résumé de la partie de séance concernant l'adoption de divers décrets, lors de la séance du 23 bruma...
Admission de divers pétitionnaires, lors de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: A...
Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
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Annonce de divers rapporteurs et décrets lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794). I...
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Renvoi au comité des Finances de divers dons, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 17...
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Admission à la barre de plusieurs députations, lors de la séance du 3 vendémiaire an III (24 septemb...
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Présentation, par rapporteurs de divers comités, de plusieurs projets de décret, lors de la séance d...
Admission à la barre d'une députation de la section de la République, lors de la séance du 1er bruma...
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Résumé de la partie de séance concernant l'adoption de divers décrets, lors de la séance du 23 bruma...
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Renvois de pétitions à divers comités, lors de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In...
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Annonce de divers rapporteurs et décrets lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794). I...
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