Reçu du don fait par la commission du salpêtre de la section Chalier (Paris) d'une somme de 152 L 10 s., lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 356
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Sa...
Présentation de deux projets de décret par le rapporteur du comité des Secours, lors de la séance du...
Résumé de la partie de séance concernant l'avancement de Jacques Mercier, soldat valeureux, lors de ...
Renvoi au comité des Finances du don fait par la commission du salpêtre, section Chalier (Paris) d'u...
Députation de la section Chalier (Paris) félicitant la Convention sur son Adresse, lors de la séance...
Adresse de la section de la Réunion (Paris), lors de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 179...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Ouverture de la séance du 12 brumaire an III (2 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de la note de l'agent national du district d'Ussel (...
Résumé de la partie de séance concernant le don d'un buste de Sauveur, lors de la séance du 23 bruma...
Renvoi au comité de Division d'une pétition de la commune de Sceaux-l'Unité (Paris), lors de la séan...
Ouverture de la séance du 14 brumaire an III (4 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Ouverture de la séance du 10 brumaire an III (31 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 ...
Résumé de l'adresse des administrateurs du directoire du département du Var, lors de la séance du 18...
Adresse des citoyens de la section de Bon-Conseil [Paris], lors de la séance du 10 brumaire an III (...
Renvoi à la commission des poudres et salpêtres de l'adresse de l'agent salpêtrier du district de Sa...
Présentation de deux projets de décret par le rapporteur du comité des Secours, lors de la séance du...
Résumé de la partie de séance concernant l'avancement de Jacques Mercier, soldat valeureux, lors de ...
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