Add to ORKGRenvoi au comité de Salut public de la pétition du citoyen Boulay, fabricant de bas, ex-inspecteur pour la bonneterie, demandant sa réintégration, lors de la séance du 13 brumaire an III (3 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 363
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité des Secours publics des pétitions de la veuve Hullin et des citoyens Seulanne, Cola...
Présentation de plusieurs décrets par divers membres du comité des Secours publics, lors de la séanc...
Renvoi au comité de Salut public de la demande de réformes dans l’organisation, l’administration et ...
Renvoi au comité de Salut public de la pétition des ouvriers reformés employés aux usines sur bateau...
Renvoi aux comités de Législation et de Secours de la pétition des citoyens Bonjour, lors de la séan...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande des aveugles de l’hospice des Quinze-Vingts, de l...
Renvoi au comité de Législation de la pétition du citoyen Bureau relative à la vente des biens des é...
Renvoi au comité des Secours publics pour en faire un rapport, de la pétition du comité de bienfaisa...
Renvoi au comité de Salut public de la plainte de quatre déserteurs prussiens et autrichiens détenus...
Renvoi au comité de Salut public de l’adresse de la société d’Eyragues (Bouches-du-Rhône), lors de l...
Renvoi au comité des Secours de la demande d'aide pour la veuve du citoyen Cluzel, lors de la séance...
Renvoi au comité des Secours de la pétition du représentant Brival pour la fille du représentant Bea...
Décret du Comité des Secours publics, accordant un secours à la citoyenne Aly, lors de la séance du ...
Renvoi au comité de Salut public de la demande d’élargissement de Desbrulys, général de brigade, lor...
Renvoi au comité des Secours publics de la demande d'une récompense et d'un secours du citoyen Desfo...
Renvoi au comité des Secours publics des pétitions de la veuve Hullin et des citoyens Seulanne, Cola...
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